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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU
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LA CAVE DE LA GRIVOISERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CAVE DE LA GRIVOISERIE
ANTOINE SUBILEAU S.A.

Numéro de dépôt :
1522279
Date de dépôt :
16/03/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
16/03/2009

Présentation de la marque LA CAVE DE LA GRIVOISERIE

Déposée le 16 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA CAVE DE LA GRIVOISERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU domicilié(e) 6 rue Saint-Vincent, 44330 VALLET (dossier no 2136501) - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 802 904 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES - SJOA domicilié(e) (dossier no 2136501) - France.

La marque LA CAVE DE LA GRIVOISERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CAVE DE LA GRIVOISERIE est expirée depuis le 16 mars 2009.

ANTOINE SUBILEAU a également déposé les autres marques suivantes : LE COQUILLAY , "ANDRE GUICHET" , (Marque figurative) , "PERE ARMAND" , "CUVEE JARDIN DE FRANCE" , "LE BON TONNELIER" , (Marque figurative) , LA CAVE DE LA MALADRIE , S , LES ROUCARELLES


ANTOINE SUBILEAU S.A. - 6 rue Saint-Vincent, 44330 VALLET (dossier no 2136501) - France - SIREN 873802904


AVOCATS ASSOCIES - SJOA - (dossier no 2136501) - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1999 n°2136501 - Publication au BOPI 1999-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Vins, vins mousseux, vins de provenance franÇaise à savoir Champagne, liqueurs, eaux-de-vie et spiritueux